Mentions légales

Exposition-Paris.info est un service édité par l’entreprise de communication NEOFRANCE.

Éditeur du site

Conformément à loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 modifiée pour la confiance dans l’économie numérique, articles 14 et 19, le titulaire du présent site www.exposition-paris.info est NEOFRANCE – 9 Grande Rue, 89380 Appoigny – France.

R.C.S AUXERRE 484 368 303

Hébergement du site

Le site www.exposition-paris.info est hébergé par l’entreprise NEOFRANCE à Paris – France.

SCALEWAY SAS BP 438 75366 PARIS CEDEX 08 FRANCE

Droits d’auteur / Droits d’utilisation

Le directeur de publication du présent site est Mr Leniau Pierre.

Conception & développement du site : NEOFRANCE

Adresse postale :
NEOFRANCE
9 Grande Rue
89380 Appoigny – France

Site : www.neofrance.fr

Droits images : © NEOFRANCE

N’ayant pas une vocation commerciale, Exposition-Paris.info joue sur l’autorisation tacite des auteurs et ayants droits pensant que la publication de ces textes et/ou images représente plutôt une publicité positive à leur égard. Cependant, vous êtes en droit de vous opposer à la publication des textes et/ou images dont vous êtes propriétaires. Si un auteur ou une société accréditée désire s’opposer à une publication du contenu de ce site, merci de nous contacter à l’adresse suivante contact@neofrance.fr et le texte de cet article sera aussitôt retiré du site.

Certains contenus de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Une utilisation à des fins strictement personnelle est autorisée. En revanche, toute représentation, reproduction, adaptation, modification, traduction, ou utilisation à des fins commerciale, partielle ou intégrale des éléments de ce site (textes, schémas, photographies et vidéos), ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation à demander par courrier à NEOFRANCE – 9 Grande Rue, 89380 Appoigny – France. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Acceptation des conditions d’utilisation

Toute utilisation ou simple visualisation du Site suppose que l’Utilisateur s’engage à respecter les présentes Conditions d’Utilisation.


Modification du site et des conditions d’utilisation

Le Site est évolutif et Exposition-Paris.info peut être amené à le modifier et/ou à modifier les présentes Conditions d’Utilisation, et ce, en tout ou partie et à tout moment. Ces modifications seront mises en œuvre sans notification préalable. Tout Utilisateur du Site est donc invité, à chaque ouverture de session, à consulter, sur le Site, la dernière version des Conditions d’Utilisation.

Tout Utilisateur qui n’accepterait pas les modifications effectuées par Exposition-Paris.info en rapport avec le Site ou les Conditions d’Utilisation est invité à ne pas accéder au Site, ni à l’utiliser.


Usage du site

Accès aux Données

L’Utilisateur peut consulter librement et gracieusement les Données présentes sur le Site, sous réserve du respect des Conditions d’Utilisation. Les Données sont mises à jour régulièrement par Exposition-Paris.info, à sa convenance. Malgré tous les soins apportés à la constitution et à la mise à jour du Site, des erreurs, inexactitudes ou omissions peuvent subsister, ainsi que des problèmes de connexion au Site ou d’interruption dans la connexion. Exposition-Paris.info décline toute responsabilité à cet égard.

Contribution des Utilisateurs – régime juridique – modération

Les contributions transmises par l’Utilisateur à Exposition-Paris.info sont réputées être non confidentielles et libres de droits. Exposition-Paris.info pourra ainsi notamment utiliser librement les textes, les idées, les concepts, le savoir-faire ou les techniques contenus dans cette transmission, sans restriction, notamment pour les reproduire, les déposer ou les protéger pour son compte, ou encore pour les céder ou les transférer à des tiers. L’Utilisateur ne doit pas reproduire et diffuser sur le Site de données provenant d’autres sites Internet ou d’autres supports sans l’accord préalable et écrit des auteurs ou des titulaires des droits correspondants.

Les contributions des Utilisateurs sont publiées sous leur responsabilité entière et exclusive. A ce titre, tout Utilisateur doit respecter les lois et règlements en vigueur. Il ne doit notamment pas diffuser de messages violents, injurieux, diffamatoires, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, pédophiles, appelant au meurtre ou incitant au suicide, incitant à la discrimination, à la haine ou à la violence ou contraire à l’ordre public. Il s’engage à respecter la courtoisie nécessaire au bon déroulement des débats et des discussions. Les commentaires pourront être modérés. Un délai de quelques heures à plusieurs jours peut ainsi s’écouler avant qu’un message ne soit rendu public. Les commentaires peuvent également être réduits ou supprimés. Les commentaires publiés sont susceptibles d’être référencés sur des moteurs de recherche et donc d’être consultés par un public extérieur à celui du Site.

Vous pouvez à tout moment demander la suppression de vos propres commentaires, à l’exclusion de ceux de tout autre Utilisateur, en contactant Exposition-Paris.info par le biais du formulaire de contact de la page « Contact », avec l’obligation d’indiquer les éléments d’identification suivants : titre et date de publication du message, pseudo et adresse mail utilisés ainsi que l’URL de la page incluant le message.

Clause de non responsabilité

La loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 encadre la mise en oeuvre des fichiers ou des traitements de données à caractère personnel qu’ils soient automatisés ou manuels. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »).

Vous pouvez l’exercer par courrier en écrivant à l’adresse suivante :

Exposition-Paris.info
à l’attention de Leniau Pierre
9 Grande Rue
89380 Appoigny – France

Malgré tous les efforts consentis pour assurer la fiabilité des informations contenues dans ce site, Exposition-Paris.info ne saurait être tenu pour responsable d’erreurs ou d’omissions ni de l’usage qui pourrait être fait de ces informations. Exposition-Paris.info se réserve le droit de modifier tout ou partie des informations contenues dans les pages du présent site web sans notification préalable (textes, photos). La présence de liens hypertextes dans les pages du présent site renvoyant sur des sites web tierces n’engage en rien Exposition-Paris.info sur le contenu qui pourrait y être proposé, ni de l’utilisation qui pourrait être faite des données s’y rapportant.


error: Le contenu est protégé !!